Règlement d’Ordre Intérieur 2024 | Les Sports Nautiques de l'Eau d'Heure ASBL

SPORTS NAUTIQUES DE L’EAU D’HEURE ASBL – BE 0423 576 729

Lac de la Plate Taille – Rue d’Oupia 4/1 – 6440 Froidchapelle

Règlement d’Ordre Intérieur 2024 (lien pdf)

PREAMBULE
Le présent règlement d’ordre intérieur (ROI) a pour objectif de concrétiser l’objet social principal de l’Association : développer la pratique des sports nautiques. A cet effet, il organise la vie pratique du SNEH, dans le respect des statuts.
Les membres naviguant régulièrement sont privilégiés, notamment dans l’organisation du parking et des mouillages.
Par leur simple adhésion, les membres déclarent avoir pris connaissance et respecter les statuts de l’Association et le ROI.
Tout membre, visiteur, prestataire, en ce compris régatier et stagiaire de l’école de voile (appelés communément les usagers) est tenude se conformer aux dispositions des statuts, du ROI et de ses annexes ainsi qu’aux règlements de la Fédération Francophone du Yachting Belge (FFYB), de la Ligue Handisport Francophone (LHF) et à ceux en vigueur sur le site des Lacs de l’Eau d’Heure.

Article 1 – Cotisations
La cotisation est le prix total indivisible des redevances auxquelles souscrit chaque membre.
Les redevances sont, de manière non exhaustive : droit d’entrée, cotisation annuelle, parking, mouillage, mise à l’eau, reprise d’emplacement, services particuliers (carte, licence…), etc.
Le montant indexé des cotisations est publié chaque année en décembre pour l’année suivante.
Tout membre doit veiller à mettre à jour sa fiche de membre sur le site web du SNEH avant le 15 décembre pour l’année suivante.
Les montants dus par les membres doivent être acquittés intégralement avant le 31 janvier pour l’année civile entière. Tout retard à partir du 1er février sera pénalisé de 5% d’intérêt mensuel.
Est réputé démissionnaire d’office le membre qui n’a pas réglé l’intégralité de sa cotisation avant le 1er mars de l’année en cours.
L’organe d’administration (OA) peut à tout moment examiner les démissions d’office et prendre toutes les mesures adéquates, y compris l’évacuation du matériel concerné (bateaux, remorques, etc) selon la procédure prévue.

Article 2 – Responsabilité
Le SNEH et son OA déclinent toute responsabilité relative aux accidents, vols, pertes ou n’importe quel autre incident à l’occasion de la fréquentation du site et de l’utilisation de tout matériel mis à la disposition des membres.
Les propriétaires sont responsables de leur matériel, quelle que soit la personne qui le manœuvre pour leur compte.

Article 3 – Sécurité
Chaque usager est responsable de sa propre sécurité et doit être en mesure de revenir à terre par ses propres moyens. Il est tenu de respecter toutes les règles élémentaires de sécurité, dont notamment et sans que ce soit exhaustif :
– obligation du port du gilet de sauvetage sur les pontons et en navigation ;
– bateau et équipage aptes à naviguer en toute sécurité et disposant du matériel réglementaire ;
– respect des règles de priorité ;
– respect des horaires et des zones de navigation (annexe 1) ;
– adéquation de la pratique aux conditions météorologiques ;
– pas de navigation sous influence ;
– baignade interdite.
Il est fortement recommandé de profiter de l’école de voile pour augmenter les compétences.

Article 4 – Assurances
Tout membre a l’obligation de justifier d’une couverture d’assurance en responsabilité civile, tant pour lui-même, que pour tout bateau dont il est propriétaire. L’assurance doit couvrir les frais de retirement.
Tout membre dont le bateau est en défaut des assurances requises est réputé démissionnaire d’office, avec procédure d’évacuation du matériel. Tout membre doit fournir la preuve des assurances immédiatement sur demande de l’OA.

Article 5 – Accès aux installations
L’accès aux installations et aux locaux du SNEH est réservé, ainsi qu’à leurs accompagnants, aux :
– membres en ordre de cotisation ;
– stagiaires de l’école de voile pendant la durée du stage ;
– invités des membres en leur seule présence et sous leur responsabilité ;
– prestataires de services et professionnels mandatés sous la responsabilité des mandants ;
– régatiers et navigateurs visiteurs (règlement en annexes 3 et 4) ;
Une carte d’accès peut être octroyée sur demande au tarif en vigueur.

Article 6 – Usage des installations et du matériel
Tout usager du SNEH doit :
– respecter les installations et veiller à l’entretien et à la propreté des emplacements et locaux dont il fait usage ;
– se comporter de façon correcte et décente dans toutes les installations, une tenue convenable étant de rigueur notamment au club-house et sur les terrasses, conformément aux règles de bienséance et de courtoisie ;
– veiller à ne pas gêner les autres usagers.
Les membres sont responsables de la tenue et du comportement de leurs invités.
Le matériel du SNEH est prêté ou loué selon les modalités définies à l’annexe 5.

Article 7 – Respect des zones, usage des pontons et mises à l’eau
Les usagers qui utilisent un véhicule dans l’enceinte du SNEH, doivent circuler au pas d’homme avec la plus grande prudence.
Tout matériel (bateaux, remorques, etc) ainsi que les véhicules doivent être placés aux zones prévues au plan général du site (annexe 2), notamment lors de l’organisation de régates et d’évènements.
A l’exception des chariots de mise à l’eau et à condition expresse qu’ils ne gênent pas, rien ne peut stationner sur la rampe de mise à l’eau au-delà du temps strictement nécessaire aux manœuvres.
Tout matériel stationné en contravention du ROI peut être déplacé aux frais, risques et périls du propriétaire, qui ne peut jamais se prévaloir des dégâts survenus à l’occasion de ce déplacement. Conformément à l’art 18, sauf autorisation de l’OA ou de ses délégués et capitaine(s) de port, les bateaux amarrés aux pontons en l’absence des propriétaires peuvent être déplacés ou ramenés à leur mouillage au tarif en vigueur.
Les pontons
– de mise à l’eau :
• intérieurs : doivent être dégagés immédiatement : dès sa mise à l’eau, le bateau doit être placé si possible à
l’extérieur et en tout cas le plus loin possible du bord ;
• extérieurs : ne doivent être occupés qu’en présence du propriétaire du bateau ou avec l’aval de l’OA.
– de l’école de voile :
• sont strictement interdits aux autres usagers.
– techniques :
• sont réservés aux bateaux appartenant au SNEH ;
• et aux seuls bateaux autorisés par l’OA ou le(s) capitaine(s) de port pour raisons techniques.
– du port de l’Oupia :
• sont accessibles à tous les navigateurs à la vitesse réduite à 4 nœuds en zone PT4 pour les cabiniers au moteur
• qui se conformeront aux injonctions de l’OA et du (des) capitaine(s) de port ;
• et accueillent volontiers, pour favoriser un gain de place, des bateaux à couple uniquement en présence des
propriétaires, moyennant toutes les précautions nécessaires et dans le respect des règles de bienséance.
Les annexes ne peuvent en aucun cas stationner à un ponton.

Article 8 – Bateaux et matériel
Sont seuls autorisés à obtenir une place de parking ou un mouillage des bateaux à voile, à l’exclusion expresse des barques de pêche, des engins de plage et des bateaux gonflables, même munis de voile.
Les bateaux autorisés, hors bateaux de fonction ou appartenant au SNEH, ne peuvent avoir une longueur hors tout supérieure à 25 pieds et un maître-bau supérieur à 2,55 mètres.
Les multicoques ne sont pas autorisés aux mouillages et doivent le cas échéant être repliés sur le parking.
Tous les bateaux doivent pouvoir être déplacés facilement et mis à l’eau de manière autonome.
Tous les bateaux, remorques et mouillages doivent être facilement identifiables par leur numéro de membre.
Tout matériel doit être propre, entretenu et ne présenter aucun danger.
Dans le cas contraire, le matériel sera réputé abandonné et pourra être évacué selon la procédure prévue.
Aucun emplacement de parking ou de mouillage ne peut être cédé sans l’aval de l’OA. De ce fait aucune vente de bateau n’emporte automatiquement cession de l’emplacement.
En cas de nécessité, aux risques et périls et à charge du propriétaire, l’OA ou ses délégués dont le(s) capitaine(s) de port, peuvent prendre toute mesure conservatoire (remplacement d’amarres, de bouée etc…).

Article 9 – Mouillages
Tout mouillage doit respecter le cahier des charges en vigueur (annexe 6).
Leur contrôle, entretien, amarrage et réparation sont toujours sous la responsabilité et à charge du propriétaire.
En aucun cas, une défectuosité à un mouillage ne peut être imputée au SNEH.
Le contrôle annuel est obligatoire pour tous les mouillages immergés depuis 5 ans ou plus. Il est effectué par les soins du propriétaire du mouillage et sous sa responsabilité.
Un mouillage laissé libre doit être signalé à l’OA qui pourra l’attribuer à titre provisoire.
Le démantèlement d’un mouillage vétuste est à charge de son propriétaire.
Un mouillage manifestement abandonné devient la propriété du SNEH.
Toute annexe, même privée, restant sur le site aux endroits et conditions prévus, est considérée à disposition de tous les membres.
Sauf autorisation ou annexe privée amenée à la journée, elles ne peuvent rester au mouillage durant le temps de la navigation.

Article 10 – Attribution des emplacements (parking + mouillages)
Les bateaux des membres et leur remorque seront entreposés dans l’enceinte clôturée du SNEH sur les emplacements attribués par l’OA qui a le droit discrétionnaire d’organiser ou de réorganiser les emplacements de tous les bateaux dans l’intérêt de la pratique du plus grand nombre. Aucune partie du bateau ou de ses accessoires ne peut dépasser des limites de l’emplacement.
L’OA pourra notamment déplacer tout bateau et/ou son support à un autre endroit dans les cas manifestes où ledit bateau n’a pas navigué depuis une période d’au moins un an.
L’OA pourra aussi mettre fin, moyennant préavis d’un mois, aux attributions d’emplacement d’un membre, même en ordre de cotisation, qui ne navigue plus depuis au moins 3 ans. Le propriétaire doit dans ce cas évacuer le bateau dans un délai d’un mois après le préavis, sans quoi la procédure d’évacuation pourra être activée.
La preuve de la navigation est à la charge du membre.

Article 11 – Procédure d’évacuation du matériel
L’évacuation du matériel sera effectuée moyennant une mise en demeure, restée sans effet dans les 30 jours d’un envoi recommandé au propriétaire d’exécuter les mesures demandées par l’OA.
Dans ce délai de 30 jours, le propriétaire peut retirer à ses frais et sous sa responsabilité son matériel, en accord avec l’OA qui se réserve le droit d’entrée au dit membre.
Passé le délai de 30 jours, l’OA peut mettre à exécution toute mesure d’évacuation, aux frais, risques et périls du propriétaire, sans qu’il puisse prétendre à opposition ni à dommages et intérêts.

Article 12 – Camping – Caravaning
Sauf autorisation écrite et préalable, le camping et le caravaning sont interdits. Les demandes de dérogations pour les stages, compétitions ou autres activités feront l’objet d’une demande écrite à l’OA.

Article 13 – Environnement
Chaque usager est responsable de la propreté du site et il ne doit y laisser aucun déchet. Il doit notamment entretenir et nettoyer tout emplacement qui lui est assigné.
Tout membre qui souhaite exécuter ou faire exécuter des travaux à du matériel lui appartenant dans les installations du SNEH doit préalablement s’adresser à l’OA pour en obtenir l’autorisation et les conditions
Seules les petites réparations et entretiens sommaires sont autorisés sur le site et uniquement sur la dalle destinée à cet effet (annexe 2).
Le stockage et le ravitaillement des réservoirs des bateaux du SNEH se fait exclusivement au départ du local aux normes en vigueur prévu à cet effet (annexe 2).
Les WC chimiques sont permis mais doivent être vidangés uniquement dans les lieux autorisés.

Article 14 – Animaux domestiques
Tout usager est tenu de respecter les règlementations en vigueur pour les animaux dans les lieux accessibles au public. Les propriétaires des animaux en sont responsables en tout temps et tout lieu.
Ils veilleront particulièrement à la sécurité des personnes et la propreté des lieux.

Article 15 – Lutte contre le dopage
Tous les usagers doivent se conformer à la réglementation en vigueur, notamment les décrets de la Communauté française et les règlements de la FFYB et s’interdisent d’avoir recours au dopage.

Article 16 – Utilisation des images et coordonnées
Les membres autorisent le SNEH à utiliser leurs coordonnées pour son fichier informatique.
Ils donnent au SNEH le droit d’utiliser les images enregistrées sur le site, sans compensation, sauf indication contraire.

Article 17 – Sanctions
Les sanctions pouvant être décidées par l’OA sont l’avertissement, le blâme et la suspension provisoire jusqu’à la prochaine assemblée générale (AG). La rétrogradation, la suspension et l’exclusion sont du ressort de l’AG sur proposition de l’OA.
Le membre incriminé est invité, au moins 15 jours avant le plus proche OA possible, à présenter ses explications, verbales ou écrites, pour faire valoir ses moyens de défense.
Les sanctions sont communiquées au membre incriminé par envoi recommandé dans les 15 jours de la décision.
En cas de suspension, le membre incriminé ne peut pratiquer aucune activité dans le cadre du SNEH, ni en fréquenter les locaux ou installations, y compris le club-house. Il a l’injonction d’évacuer son matériel dans les quinze jours de la notification.

Article 18 – Organe d’Administration
Outre le bureau de l’association, les administrateurs se répartissent les autres postes en fonction des nécessités du SNEH.
Hors l’OA et choisi(s) par lui, un ou plusieurs capitaines de port et délégué(s) peu(ven)t être nommé(s) pour des tâches spécifiques.
Les différentes fonctions sont définies et réparties par l’OA entre les administrateurs et ses délégués, dont le(s) capitaine(s) de port.
Ces attributions sont portées à la connaissance de tous les membres le plus rapidement possible après l’AG.
En vue de répondre à l’objet social principal de l’association – développer la pratique des sports nautiques tant pour les personnes valides que moins valides – les administrateurs veillent à organiser et promouvoir, sans que cette liste soit exhaustive :
− des activités sur l’eau et à terre pour l’ensemble des membres ;
− des régates amicales et officielles ;
− l’apprentissage de la voile, de l’initiation à la compétition sur tout type de support et la formation des cadres
Ils s’assurent également de :
− décider des achats et assumer les réparations des biens de l’association ;
− gérer l’organisation et l’attribution des emplacements du parking et des mouillages ;
− gérer le club-house et assurer l’entretien du site ;
− diffuser toutes informations utiles aux membres par les moyens les plus adéquats.

Article 19 – Dispositions finales
Le présent ROI entre en vigueur dès son adoption par l’AG.
Les annexes au ROI peuvent être modifiées par l’OA, dans le respect des statuts et du ROI.

ANNEXE 1 – Horaires et zones de navigation
La navigation est autorisée du lever au coucher du soleil.

Les zones de navigations doivent être respectées selon l’

ANNEXE 2 – Plan du parking

ANNEXE 3 – Règlement des navigateurs visiteurs
En période d’ouverture du club-house, un navigateur visiteur non membre souhaitant naviguer sur le lac avec son propre bateau doit préalablement en faire la demande sur le site web du SNEH.
Sauf refus et moyennant le paiement requis, il se présente au club-house pour signer le registre des visiteurs, emportant automatiquement l’adhésion aux statuts et au règlement d’ordre intérieur (ROI).

Il doit se conformer à toutes les règles imposées par le ROI aux usagers et notamment :
− Respecter les règles de sécurité et en matière d’assurances ;
− Respecter le panneautage concernant le parking (bateaux, remorques, voitures et camping-cars..) ;
− Respecter les installations et la propreté du site ;
− Se comporter de façon correcte et décente ;
− Veiller à ne pas gêner les autres usagers.

A l’exception des chariots de mise à l’eau et à condition expresse qu’ils ne gênent pas, rien ne peut stationner sur la rampe de mise à l’eau au-delà du temps strictement nécessaire aux manœuvres.

Les usagers qui utilisent un véhicule dans l’enceinte du SNEH, doivent circuler au pas d’homme avec la plus grande prudence.

ANNEXE 4 – Organisation des régates sur le Lac de la Plate Taille

Le SNEH est prêt à recevoir et à étudier toutes les propositions de régates des différentes classes de bateaux.
Il y répondra dans les limites de ses possibilités et sous certaines conditions dont les suivantes :
− Les régates sont organisées sous le patronage de la Fédération Francophone du Yachting Belge (FFYB), de Belgian Sailing et de l’ASBL ‘Les Lacs de l’Eau d’Heure’ ;
− Les demandes de régate sur la Plate Taille devront être adressées à regate@sneh.be par les classes ou autres organismes, en mentionnant les dates souhaitées et les classes de bateaux ;
− L’organisateur de la régate sera le SNEH, éventuellement en co-organisation avec d’autres clubs ou organismes en
fonction des besoins, de la logistique et de la demande.
− Les régates se feront en priorité à partir du club ou de l’ADEPS moyennant accord préalable.
− Les conditions, avis et instructions de course seront déterminés et rédigés par le SNEH, en collaboration avec les classes et, éventuellement, les organismes compétents.
− Pour certaines régates, le SNEH pourrait, si nécessaire, déléguer, pour certaines organisations conjointes, une partie de la logistique (repas, logements, mobil-home, parking, etc.)
− Dans le cas exceptionnel où une organisation ne pourrait pas être assumée par le SNEH, après avoir consulté le SNEH et obtenu l’autorisation spéciale de la LLEH, un autre club et une classe pourraient prendre en charge l’organisation de l’évènement projeté.

Règlement applicable aux régatiers
Tous les régatiers, équipiers, coaches et accompagnants doivent respecter les statuts, le règlement d’ordre intérieur (ROI) et ses annexes, ainsi que les avis et instructions de course.

Ils sont tenus de suivre les injonctions des organisateurs et de leurs délégués, notamment concernant le parking (bateaux, remorques, voitures et camping-cars), l’accès à l’eau et les commodités.

Ils doivent se conformer à toutes les règles imposées par le ROI et notamment :
− Respecter les règles de sécurité et en matière d’assurances ;
− Respecter le panneautage concernant le parking (bateaux, remorques, voitures et camping-cars..) ;
− Respecter les installations et la propreté du site ;
− Se comporter de façon correcte et décente ;
− Veiller à ne pas gêner les autres usagers.

A l’exception des chariots de mise à l’eau et à condition expresse qu’ils ne gênent pas, rien ne peut stationner sur la rampe de mise à l’eau au-delà du temps strictement nécessaire aux manœuvres.

Les usagers qui utilisent un véhicule dans l’enceinte du SNEH, doivent circuler au pas d’homme avec la plus grande prudence.

ANNEXE 5 : Usage du matériel du SNEH

Matériel de manutention
Le gros matériel, Manitou, gros tracteur, bigue, sont strictement réservés aux personnes habilitées par l’OA.

Bateaux de sécurité
Les bateaux de sécurité sont pilotés uniquement par les personnes habilitées par l’OA.

Matériel mis à la disposition des membres
Bers, karchers et autre petit matériel sont prêtés ou loués aux membres sous leur seule responsabilité.
Les membres sont tenus de remettre le matériel dans l’état où ils l’ont reçu.
Le petit tracteur est uniquement mis à disposition des membres pour la mise à l’eau des bateaux de moins de 500kg, sous leur
propre responsabilité.
Les membres, par le seul fait d’utiliser le tracteur, déclarent être parfaitement capables de l’utiliser.
Le SNEH décline toute responsabilité quant aux conséquences de leur utilisation.

Dériveurs de sport (Laser, Spirou …)
Tous les bateaux prêtés le sont selon les modalités du contrat ad hoc.

ANNEXE 6 : Cahier des charges des mouillages

Ces normes minimales et obligatoires d’utilisation et d’usure des matériels et apparaux constituant les mouillages et corps-morts sont décrites dans ce cahier des charges et applicables à tous les mouillages, anciens ou nouveaux, coulés ou non.

Composition du mouillage et échantillonnage des apparaux
Un mouillage se compose d’un lest en béton, d’une chaîne principale, d’un flotteur intermédiaire, d’une bouée d’amarrage et d’une chaîne d’amarrage (facultative).
Les manillons de toutes les manilles utilisées devront être assurés à l’aide de fil inox.

a. Le lest en béton

Il sera composé d’une masse totale d’au moins 1/3 de celle du bateau avec un minimum de 450 kg en une ou plusieurs pièces (max 5) qui sera pourvue d’organeaux en acier d’un diamètre au moins 15 mm.
Les organeaux ne peuvent pas être constitués par de la chaîne noyée dans le béton avant séchage, sans quoi, à l’effort, la chaîne risque de fendre, abîmer, voire fracturer le lest.

b. La chaîne principale
Elle sera d’un diamètre d’au moins 10 mm, galvanisée, à maille longue.
Les manilles utilisées sur cette chaîne seront de minimum 12 mm et dans le même matériau.
La longueur de la chaîne principale sera au maximum d’une fois la hauteur d’eau maximale à l’endroit du mouillage augmentée d’1m.

c. La bouée d’amarrage
De forme et de couleur libre, elle aura une flottabilité de minimum 50 kg.
Elle devra laisser apparaître, de façon visible, les numéros de membre et de mouillage.
La liaison bouée-chaîne principale devra se faire via un émerillon, avec les manilles galvanisées appropriées au diamètre de l’émerillon et de la chaîne.

d. La chaîne d’amarrage (facultative)
Il est conseillé de fixer une chaîne d’amarrage compatible avec les dimensions du bateau amarré à la chaîne principale à l’aide d’une manille galvanisée, quelques maillons sous la fixation de l’émerillon de la bouée d’amarrage.
La longueur de cette chaîne sera calculée au plus juste, de façon à ne pas augmenter significativement le rayon d’évitage.
La chaîne d’amarrage facultative constitue le moyen d’amarrage le plus sûr, elle sera fixée au bateau soit à l’aide d’une manille ou d’un mousqueton de diamètre adéquat, soit tournée au taquet d’amarrage de la plage avant.
Lorsque le bateau n’est pas au mouillage, la chaîne d’amarrage sera attachée à l’anneau de la bouée, pour être récupérée facilement.

e. Les amarres
Le bateau sera amarré à l’anneau de la bouée par de bonnes et solides amarres.

Usure
Le lest devra toujours être intact, sans trace d’effritement ou de désagrégation, sans cassure.
L’organeau, les chaînes, manilles, émerillon devront être d’un diamètre minimum équivalent à 75% de leur diamètre d’origine.
Le flotteur intermédiaire devra toujours avoir une flottabilité suffisante pour maintenir verticalement la chaîne principale entre lui et l’organeau.
La partie émergeante de la bouée d’amarrage n’aura jamais une hauteur inférieure à 20 cm.